top of page

Mentions légales :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site est la propriété de l'APAS , Association Pour l'Animation Sociale 

Association loi 1901 - Siège social : APAS

- Numéro Siret : 332.125.160.00017
- Code APE : 94992

 

Siège social :

APAS Centre Social Maison Bonhomme

455, Avenue de Verdun

84400 Apt

France

Tel. : 04 90 04 80 80
E-mail : apasmaisonbonhomme@orange.fr


Publication, Webdesign et stockage :

Le directeur de la publication du site web "apasmaisonbonhomme.com" est la directrice de l'APAS.

La création et la maintenance du site sont assurées par l'APAS.

L'hébergeur du site est : 

Wix

Wix.com Inc.Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

 

Propriété intellectuelle :

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'APAS.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'APAS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

 

Limite de responsabilité :

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.

L'utilisateur du site internet "apasmaisonbonhomme.com" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L'utilisateur du site internet "apasmaisonbonhomme.com" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'APAS met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par l'APAS le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

L'APAS ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L'APAS ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

 

Disponibilité du site:

L'APAS se réserve le droit de procéder à des modifications et mises à jour des informations présentes sur le site, à tout moment et sans information préalable.

 

Protection de la vie privée

L'APAS est particulièrement attentive au respect des obligations légales de tout éditeur de site internet et suit les recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

L'APAS s'engage à respecter la protection des données à caractère personnel qu'elle pourrait collecter lors de la visite de son site.

 

bottom of page